Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) déterminent et établissent les relations entre la partie du Site gérer par ANAPUR partenaire commercial JEMAKO et les clients qui souhaitent effectuer un achat en ligne via Internet. Ces CGV s’appliquent pour toute commande passée sur le site et portant sur les seuls produits présentés.
ANAPUR partenaire commercial JEMAKO se réserve le droit de modifier ou d’adapter les présentes CGV étant entendu que seront appliquées à chaque commande les conditions en vigueur au moment de la validation de la commande. En cas de modification ANAPUR partenaire commercial JEMAKO s’engage à fournir une information claire, lisible et accessible à destination des utilisateurs.
Définition et obligation d’un membre
Les achats sur le site ne peuvent s’opérer que par des utilisateurs authentifiés. Cela nécessite par conséquent une inscription au préalable, le client internaute utilisant par la suite un identifiant unique et un mot de passe strictement personnel ; il obtiendra ainsi le statut de membre. Le membre s’engage à ne pas choisir d’éléments de connexion qui puissent porter atteinte aux droits d’un tiers.
COMMANDE
Modalités
Le processus de commande se déroule intégralement par Internet sur le site. Il implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des CGV dont le client aura au préalable pris connaissance. La commande ne devient définitive qu’à compter du paiement intégral du montant total et après validation du service de paiement de la banque.
Les produits
La société ANAPUR partenaire commercial JEMAKO informe qu’elle n’est pas le fabricant des articles présentés sur le site, et ne pourra en aucun cas être tenue responsable de malfaçon, ou d’une mauvaise utilisation. Vous trouverez sur le site pour chacun des produits, une fiche explicative reprenant l’ensemble des caractéristiques du produit et les conseils d’usage.
Disponibilité
ANAPUR partenaire commercial JEMAKO s’engage à honorer toute commande dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité le client sera informé et pourra alors annuler la commande et obtenir, s’il y a lieu, son remboursement. ANAPUR partenaire commercial JEMAKO se réserve la possibilité de proposer au client un produit de remplacement ou de substitution, équivalent en qualité, en usage et en prix.
ATTENTION : entre l’enregistrement et la préparation de votre commande, il peut arriver que le produit ait été vendu. Dans ce cas, ANAPUR partenaire commercial JEMAKO fait tout pour honorer la commande mais si l’article n’est plus disponible du tout, vous serez remboursé immédiatement.
IL FAUT IMPÉRATIVEMENT RENSEIGNER VOTRE E-MAIL (COURRIEL) LORS DU PASSAGE DE VOTRE COMMANDE. À défaut, la Société vous contactera par téléphone, ce qui impliquera une rallonge des délais de communication pour la disponibilité effective des produits.
ANAPUR partenaire commercial JEMAKOse réserve le droit d’annuler toute commande relative à un client ayant fait l’objet d’un litige antérieur, ou pour tout client n’ayant pas saisi les informations personnelles concordantes à son statut.
Paiement
Comme précédemment mentionné, toute commande doit être payée dans son intégralité et n’est acceptée qu’après la validation de la banque. ANAPUR partenaire commercial JEMAKO accepte les règlements par chèque ou par virement bancaire.
Prix
Tous les prix indiqués s’entendent TTC, hors frais de ports, et exprimés en Euro. Ils peuvent se modifier compte tenu notamment des changements de législation, en particulier sur les taux des taxes en vigueur. Ces modifications ne sont pas rétroactives.Les produits sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de la validation par vos soins de votre commande. ANAPUR partenaire commercial JEMAKO vérifie en permanence la justesse des prix sans pouvoir toutefois garantir la totale absence d’erreurs.
Livraison
Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais d’envoi. Les frais d’envoi sont à la charge de l’acheteur et modulables. La tarification est établie en pourcentage en fonction du montant de la commande . Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles.
SERVICES CLIENTS
Conformité et garanties
Les photos et images étant communiquées à titre illustratif, il est préconisé au client de lire les différents descriptifs du produit afin d’en avoir une idée plus précise. Le service client peut également répondre à toute demande d’information, au travers des cordonnées de contact du site (mail, téléphone ou courrier).
Tout acheteur bénéficie de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Pour une lecture exhaustive des textes, se reporter au site officiel http://www.legifrance.gouv.fr/ aux rubriques « Les codes en vigueur » puis « Code civil – Article 1641 »
Propriété intellectuelle et industrielle
ANAPUR partenaire commercial JEMAKO ne possède pas la propriété exclusive des textes, photos, images, illustrations, graphismes, caractères, marques, commentaires et modes de présentation, pour lesquelles elle possède un droit d’usage sous contrat dans le cadre de son Partenariat Commercial.
Ces éléments sont protégés par la propriété intellectuelle pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site ou de l’un de ces éléments est strictement interdite et sera constitutive d’une faute et donnera lieu à des poursuites judiciaires.
Informatique et Libertés, données personnelles
Les informations collectées concernant le client servent à la bonne gestion de l’ensemble des processus : commandes, suivis, relations commerciales, données statistiques internes. Les sociétés en charge de l’exécution de certaines relations, comme celles relatives au traitement des services et des commandes, peuvent avoir accès à ces données, qui leur sont transmises. Pour des raisons de sécurité, d’identification et plus globalement d’amélioration des services, ces données sont conservées.
En conformité avec la loi française Informatique et Libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s’exerce auprès du service client en envoyant un mail à l’adresse contact@anapur.fr ou un courrier à l’adresse ANAPUR, 111 Avenue Barthélémy Buyer, 69005 Lyon.
Le client pourra recevoir d’ANAPUR partenaire commercial JEMAKO des offres portant sur des produits ou services similaires à ceux ayant fait l’objet d’une précédente commande ; il aura la possibilité de s’y opposer selon les modalités définies à chaque envoi.
Droit applicable, Litiges
Les CGV sont exécutées et interprétées en conformité avec le droit français. De manière induite le contrat formé par l’acceptation des CGV est soumis à la loi française, la langue du contrat étant le français.
En cas de litige, le client s’adressera prioritairement à ANAPUR partenaire commercial JEMAKO afin de rechercher et obtenir une solution à l’amiable. En cas de litige les tribunaux de Lyon sont seuls compétents pour connaître de ce litige.
LE SERVICE CLIENT
Pour toute question, le Service Client Vente en Ligne est joignable par e-mail à l’adresse suivante : anapur@jemako-mail.com, ou par courrier à l’adresse suivante ANAPUR, 111 Avenue Barthélémy Buyer, 69005 Lyon.
ANAPUR partenaire commercial JEMAKO se réserve le droit de modifier ou d’adapter les présentes CGV étant entendu que seront appliquées à chaque commande les conditions en vigueur au moment de la validation de la commande. En cas de modification ANAPUR partenaire commercial JEMAKO s’engage à fournir une information claire, lisible et accessible à destination des utilisateurs.
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COMMANDE
Modalités
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Les produits
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Disponibilité
ANAPUR partenaire commercial JEMAKO s’engage à honorer toute commande dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité le client sera informé et pourra alors annuler la commande et obtenir, s’il y a lieu, son remboursement. ANAPUR partenaire commercial JEMAKO se réserve la possibilité de proposer au client un produit de remplacement ou de substitution, équivalent en qualité, en usage et en prix.
ATTENTION : entre l’enregistrement et la préparation de votre commande, il peut arriver que le produit ait été vendu. Dans ce cas, ANAPUR partenaire commercial JEMAKO fait tout pour honorer la commande mais si l’article n’est plus disponible du tout, vous serez remboursé immédiatement.
IL FAUT IMPÉRATIVEMENT RENSEIGNER VOTRE E-MAIL (COURRIEL) LORS DU PASSAGE DE VOTRE COMMANDE. À défaut, la Société vous contactera par téléphone, ce qui impliquera une rallonge des délais de communication pour la disponibilité effective des produits.
ANAPUR partenaire commercial JEMAKOse réserve le droit d’annuler toute commande relative à un client ayant fait l’objet d’un litige antérieur, ou pour tout client n’ayant pas saisi les informations personnelles concordantes à son statut.
Paiement
Comme précédemment mentionné, toute commande doit être payée dans son intégralité et n’est acceptée qu’après la validation de la banque. ANAPUR partenaire commercial JEMAKO accepte les règlements par chèque ou par virement bancaire.
Prix
Tous les prix indiqués s’entendent TTC, hors frais de ports, et exprimés en Euro. Ils peuvent se modifier compte tenu notamment des changements de législation, en particulier sur les taux des taxes en vigueur. Ces modifications ne sont pas rétroactives.Les produits sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de la validation par vos soins de votre commande. ANAPUR partenaire commercial JEMAKO vérifie en permanence la justesse des prix sans pouvoir toutefois garantir la totale absence d’erreurs.
Livraison
Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais d’envoi. Les frais d’envoi sont à la charge de l’acheteur et modulables. La tarification est établie en pourcentage en fonction du montant de la commande . Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles.
SERVICES CLIENTS
Conformité et garanties
Les photos et images étant communiquées à titre illustratif, il est préconisé au client de lire les différents descriptifs du produit afin d’en avoir une idée plus précise. Le service client peut également répondre à toute demande d’information, au travers des cordonnées de contact du site (mail, téléphone ou courrier).
Tout acheteur bénéficie de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Pour une lecture exhaustive des textes, se reporter au site officiel http://www.legifrance.gouv.fr/ aux rubriques « Les codes en vigueur » puis « Code civil – Article 1641 »
Propriété intellectuelle et industrielle
ANAPUR partenaire commercial JEMAKO ne possède pas la propriété exclusive des textes, photos, images, illustrations, graphismes, caractères, marques, commentaires et modes de présentation, pour lesquelles elle possède un droit d’usage sous contrat dans le cadre de son Partenariat Commercial.
Ces éléments sont protégés par la propriété intellectuelle pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site ou de l’un de ces éléments est strictement interdite et sera constitutive d’une faute et donnera lieu à des poursuites judiciaires.
Informatique et Libertés, données personnelles
Les informations collectées concernant le client servent à la bonne gestion de l’ensemble des processus : commandes, suivis, relations commerciales, données statistiques internes. Les sociétés en charge de l’exécution de certaines relations, comme celles relatives au traitement des services et des commandes, peuvent avoir accès à ces données, qui leur sont transmises. Pour des raisons de sécurité, d’identification et plus globalement d’amélioration des services, ces données sont conservées.
En conformité avec la loi française Informatique et Libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s’exerce auprès du service client en envoyant un mail à l’adresse contact@anapur.fr ou un courrier à l’adresse ANAPUR, 111 Avenue Barthélémy Buyer, 69005 Lyon.
Le client pourra recevoir d’ANAPUR partenaire commercial JEMAKO des offres portant sur des produits ou services similaires à ceux ayant fait l’objet d’une précédente commande ; il aura la possibilité de s’y opposer selon les modalités définies à chaque envoi.
Droit applicable, Litiges
Les CGV sont exécutées et interprétées en conformité avec le droit français. De manière induite le contrat formé par l’acceptation des CGV est soumis à la loi française, la langue du contrat étant le français.
En cas de litige, le client s’adressera prioritairement à ANAPUR partenaire commercial JEMAKO afin de rechercher et obtenir une solution à l’amiable. En cas de litige les tribunaux de Lyon sont seuls compétents pour connaître de ce litige.
LE SERVICE CLIENT
Pour toute question, le Service Client Vente en Ligne est joignable par e-mail à l’adresse suivante : anapur@jemako-mail.com, ou par courrier à l’adresse suivante ANAPUR, 111 Avenue Barthélémy Buyer, 69005 Lyon.